Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLEAN BURGER
GAMBONI Antoine

Numéro de dépôt :
95563854
Date de dépôt :
17/03/1995
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/03/2005

Présentation de la marque CLEAN BURGER

Déposée le 17 mars 1995 par GAMBONI Antoine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLEAN BURGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-17 du 28 avril 1995.

Le déposant est GAMBONI Antoine, domicilié(e) Résidence Les Châtaigniers, 57440 ALGRANGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAMBONI Antoine - France.

La marque CLEAN BURGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95563854.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEAN BURGER est expirée depuis le 17 mars 2005.

GAMBONI Antoine a également déposé les autres marques suivantes : CLEAN BURGER , YEGOS 3


GAMBONI Antoine - Résidence Les Châtaigniers, 57440 ALGRANGE - France


GAMBONI Antoine - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-11

Publication - Publication le 28 avr. 1995 au BOPI 1995-17

Papier, carton et produits en ces matières à savoir: boites, sachets, sacs, enveloppes, pochettes.Produits en plastique et en polystyrène pour l'emballage, à savoir: boites, sachets, sacs, enveloppes, pochettes.Viande, extraits de viande, fruits et légumes-conservés, gélées, confitures, compotes, huiles et graisses comestibles.Sucre, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices.Et sandwiches

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.